Agriculture Stratégies suggère d’organiser un « G20 agricole » en 2019
Publié le :
03/07/2018
03
juillet
juil.
07
2018
Source : www.agrisalon.comAgriculture Stratégies a appelé, mercredi 27 juin, à l’organisation d’une « ministérielle agricole » lors du G20 en 2019. Huit ans après le premier G20 agricole, il s’agit, pour le think tank, « d’établir les raisons de la malfaçon des règles de l’OMC en matière agricole »... Lire la suite
Historique
-
Accueil frileux pour les 3 millions d'euros destinés aux apiculteurs touchés par la mortalité des abeilles - France 3 Occitanie
Publié le : 21/08/2018 21 août août 08 2018Droit rural
Le ministre de l'agriculture a annoncé la mise en place d'un dispositif d'aide à hauteur de 3 millions d'euros pour les apiculteurs impactés par la mortalité...Source : france3-regions.francetvinfo.fr -
Une aide pour une installation agricole sereine
Publié le : 07/08/2018 07 août août 08 2018Droit rural
Créer son exploitation n'est pas une mince affaire pour un agriculteur. Depuis plusieurs années, des aides sont versées par la communauté de communes. Le dis...Source : www.ouest-france.fr -
Mise à disposition du bail rural à une société à objet agricole
Publié le : 26/07/2018 26 juillet juil. 07 2018Droit rural / Cession d'exploitation et baux ruraux
Madame Cinsault, viticultrice, [...] s’interroge sur les modalités de la mise à disposition des différents baux dont elle est titulaire au profit de leur fut...Source : www.jurisvin.fr -
Prix des terres agricoles : le nouveau barème est paru - professionnels | service-public.fr
Publié le : 10/07/2018 10 juillet juil. 07 2018Droit rural
Un barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles et des prairies naturelles est publié chaque année par arrêté. Il s'applique aux terres...Source : www.service-public.fr -
Agriculture Stratégies suggère d’organiser un « G20 agricole » en 2019
Publié le : 03/07/2018 03 juillet juil. 07 2018Droit rural
Agriculture Stratégies a appelé, mercredi 27 juin, à l’organisation d’une « ministérielle agricole » lors du G20 en 2019. Huit ans après le premier G20 agric...Source : www.agrisalon.com
-
La Safer a le droit de préemption sur l'usufruit agricole
Publié le : 20/06/2018 20 juin juin 06 2018Droit rural
On n'échappe pas au droit de préemption de la Safer en vendant seulement l'usufruit ou la nue-propriété d'un bien agricole, ou les deux concomitamment. La Co...Source : www.terre-net.fr